Document public
Mentions légales
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1. Éditeur du site
Le site est édité par Cité scolaire Harmonia, établissement scolaire.
Adresse : Cité scolaire Harmonia, France
Courriel : es80392748z@ac-valerian.fr
Téléphone : 09 72 22 56 70
Directeur de la publication : Le directeur de la Cité scolaire Harmonia, en qualité de Directeur de publication.
2. Hébergement
Le site et les données associées sont hébergés sur un serveur privé
exploité pour le compte de l'établissement :
Cité scolaire Harmonia - serveur auto-hébergé
Adresse : 141.11.178.72, France
Téléphone : 09 72 22 56 70
3. Objet du site
Harmonia est un espace numérique de travail interne à la Cité scolaire Harmonia. Il permet notamment la consultation de l'emploi du temps, des notes, des bulletins, du cahier de textes, de la messagerie et des informations de vie scolaire. L'accès est réservé aux membres de la communauté scolaire disposant d'un compte.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (structure, textes, interfaces, logos, graphismes et logiciels), à l'exception des contenus appartenant à des tiers, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite, sous réserve des exceptions légales.
Les documents et informations déposés par les utilisateurs restent la propriété de leurs auteurs. L'établissement en assure la conservation et l'usage dans le cadre de ses missions.
5. Responsabilité
L'établissement s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées, sans pouvoir garantir l'absence totale d'erreur. Les informations scolaires font foi dans les documents officiels remis aux familles. L'établissement ne saurait être responsable des dommages résultant d'une utilisation du site contraire à sa destination.
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6. Données personnelles et cookies
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7. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les juridictions françaises sont compétentes, sous réserve des règles impératives applicables.
8. Contact
Pour toute question relative au site, vous pouvez écrire à es80392748z@ac-valerian.fr. Pour les demandes relatives aux données personnelles, consultez la page Vos droits.